Données, contenus et droits de réutilisation
Dernière mise à jour : 02/09/2026
1. Une ressource construite progressivement
Le Guide Nature Francophone rassemble progressivement des informations relatives à des lieux, territoires, établissements et expériences liés à la nature et à la reconnexion à l'environnement. Ces informations peuvent provenir de différentes sources : recherches éditoriales, informations publiques, contributions de partenaires, informations communiquées par les établissements ou autres sources autorisées.
2. Différentes catégories de contenus
Les informations factuelles : Certaines informations relatives aux lieux peuvent relever de données factuelles ou d'informations publiquement accessibles. Leur présence dans le Guide ne signifie pas que l'éditeur revendique un monopole sur ces informations.
Les contenus éditoriaux : Les textes, descriptions, analyses, sélections, formulations et autres contenus originaux produits par l'éditeur sont protégés par les droits applicables.
Les photographies et médias : Les photographies, vidéos, logos et autres médias peuvent appartenir à l'éditeur, aux établissements référencés ou à des tiers. Ils ne peuvent être reproduits ou réutilisés sans disposer des droits nécessaires.
La structuration des informations : L'organisation, la sélection, la catégorisation, l'enrichissement et la structuration des informations au sein du Guide constituent une composante importante du projet. La protection juridique applicable à cette organisation est appréciée conformément aux droits applicables, notamment en matière de propriété intellectuelle et de protection des bases de données.
3. Extraction et réutilisation
L'accès gratuit au Guide ne signifie pas que l'ensemble de ses contenus ou de sa base peut être copié, extrait ou réutilisé librement. Toute extraction ou réutilisation substantielle ou répétée de données peut être soumise aux droits de l'éditeur ou aux droits des titulaires concernés. Les robots, scripts ou dispositifs automatisés ne doivent pas être utilisés pour reproduire ou exploiter systématiquement les contenus du Guide sans autorisation.
4. Contributions des partenaires
Lorsqu'un partenaire transmet des contenus au Guide, il garantit disposer des droits nécessaires pour permettre leur utilisation dans le cadre du référencement. Sauf accord contraire, cette transmission n'emporte pas transfert de propriété des contenus. Elle permet à l'éditeur de les utiliser dans le cadre du Guide et de ses évolutions éditoriales et numériques.
5. Évolutions futures
La structuration progressive des données peut permettre de développer de nouveaux services et usages. À terme, certaines données ou fonctionnalités pourront éventuellement être mises à disposition de partenaires professionnels dans des conditions spécifiques. Cette possibilité pourra notamment prendre la forme de services numériques ou d'interfaces techniques, y compris éventuellement une API. Une telle évolution fera, le cas échéant, l'objet de conditions spécifiques.
6. Principe de transparence
Le développement de futurs usages professionnels ne remet pas en cause le principe actuel de gratuité d'accès au Guide. Il traduit la volonté de construire progressivement une ressource francophone durable et structurée autour des lieux, environnements et expériences favorisant la reconnexion à la nature.