Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation définissent les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au Guide Nature Francophone et utiliser ses contenus et fonctionnalités. Le Guide est accessible gratuitement.
2. Objet du Guide
Le Guide a pour vocation de faciliter la découverte de lieux, territoires, établissements et expériences permettant de favoriser un contact plus direct avec la nature. Il s'inscrit dans une démarche de sensibilisation à la place de l'environnement naturel dans les modes de vie et notamment dans une réflexion autour de l'écocothérapie. Le Guide n'a pas vocation à fournir un diagnostic médical, un conseil médical ou une prescription thérapeutique.
3. Utilisation des informations
Les informations publiées peuvent concerner notamment : des lieux d'hébergement ; des espaces naturels ; des établissements de bien-être ; des activités de plein air ; des destinations ; des expériences liées à la nature ; des territoires et environnements particuliers. Les informations peuvent évoluer dans le temps. L'utilisateur est invité à vérifier directement auprès du lieu concerné les conditions d'accès, horaires, tarifs, disponibilités, modalités de réservation, conditions de sécurité et toute autre information déterminante.
4. Référencement
Un lieu peut être référencé à l'initiative de l'équipe éditoriale, à la suite d'une proposition d'un utilisateur, d'un établissement ou d'un partenaire. Le référencement est soumis aux critères et à la ligne éditoriale du Guide. Un établissement peut demander la correction d'informations factuelles le concernant. La demande de référencement ne donne aucun droit automatique à la publication.
5. Indépendance éditoriale
Le référencement d'un établissement n'implique pas nécessairement l'existence d'une relation commerciale avec celui-ci. Le Guide conserve la maîtrise de ses critères éditoriaux et de ses choix de référencement. Lorsqu'un contenu présente un caractère commercial, sponsorisé ou rémunéré, celui-ci est présenté conformément aux obligations applicables.
6. Gratuité
L'accès au Guide est gratuit. Aucun paiement n'est nécessaire pour consulter les fiches publiées. La gratuité du Guide n'empêche pas son éditeur de développer ultérieurement des partenariats, services professionnels ou usages spécifiques autour de la ressource structurée constituée progressivement.
7. Évolution de la ressource
Les informations du Guide sont progressivement structurées afin de permettre des usages plus avancés. Cette évolution peut notamment concerner : la recherche de lieux ; la catégorisation ; la géolocalisation ; la comparaison de caractéristiques ; la création de parcours ; la recommandation ; l'intégration dans des services tiers ; ou, à terme, l'accès professionnel à certaines données ou fonctionnalités. Aucune fonctionnalité future n'est garantie.
8. Disponibilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité du Guide mais ne garantit pas une disponibilité permanente et sans interruption. Des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'évolution peuvent temporairement affecter l'accès au service.
9. Liens externes
Le Guide peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. L'éditeur ne contrôle pas ces sites et n'est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
10. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution du Guide, de ses fonctionnalités ou du cadre légal applicable. La version publiée sur le site est la version en vigueur.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au siège de l'éditeur, sous réserve des dispositions impératives applicables aux utilisateurs consommateurs.